Octroi de licence électronique

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Cucurbitacées

MÉTHODES DE PRODUCTION ET PLANTS RÉSISTANTS AU CYSDV

Taux de redevance de la licence :  3 %

Résumé : Méthode de production de plants de concombre résistants aux clostérovirus du concombre. La méthode consiste à produire un plant de  Cucumis sativus  qui contient des allèles conférant une résistance contre les clostérovirus définie par le croisement de deux QTL appelés C. Plant de sativusavec C. Matériau d’élaboration de variétés de sativus  de culture, collecte des semences résultant dudit croisement, régénération des semences dans des plants, évaluation de la résistance des plants aux clostérovirud et détermination et sélection des plants résistants. Puis, un plant de concombre résistant produit par cette méthode ainsi que les fruits ou semences produits par le plant.

Pays où les brevets ont été délivrés :  Japon, Espagne, États-Unis; numéro de publication (WO 2002/022836)

Pays où les brevets sont en instance :  Europe

US 7348467 : Méthode de production de plants résistants aux clostérovirus

US 8759622 : Concombre avec ADN de PI 250147 conférant une résistance aux clostérovirus

 

PLANTS DE CONCOMBRE RÉSISTANTS AUX MALADIES

Taux de redevance :  3 %

Résumé : La présente invention porte sur un plant résistant au clostérovirus du concombre et à l’oïdium du concombre, ledit plant appartenant à l’espèce  Cucumis sativus comportant, sur un chromosome, au moins une région chromosomique conférant une résistance aux clostérovirus et au moins une région chromosomique conférant une résistance à l’oïdium, au moins une région dudit plant conférant une résistance aux clostérovirus étant liée à au moins un marqueur sélectionné parmi le groupe de marqueurs E16/M50-244, E16/M50-188 et E11/M48-251, et au moins une région dudit plant conférant une résistance à l’oïdium étant liée à au moins un marqueur sélectionné parmi le groupe de marqueurs consistant : – du marqueur à polymorphisme mononucléotidique 39T®G dans SEQ ID NO:1, – du marqueur à polymorphisme mononucléotidique 29G®A dans SEQ ID NO:2, – du marqueur à polymorphisme mononucléotidique 193C®T dans SEQ ID NO:3, – de la mutation par insertion 5′-AATTT-3′ à la position 221 dans SEQ ID NO:4, et – des marqueurs E16/M50-F-194, E11/M48-F-251, E23/M38-M001, E23/M40-M003, E24/M46-M002, E24/M46-M003, E12/M91-M003, E26/M43-M003, E14/M59-F-134 et E14/M59-F-200.

Pays où les brevets ont été délivrés :  Chine, Israël, Japon, Corée, Mexique, Maroc, Russie et États-Unis; numéro de publication (WO 2007/053015) US 8895812

Pays où les brevets sont en instance :  Émirats arabes unis, Canada, Europe et Norvège

Poivrons

PLANTS DE POIVRON HYBRIDE RÉSULTANT D’UN CROISEMENT ENTRE C. ANNUUM et C. PUBESCENS

Taux de redevance :  3 %

Résumé :  La présente invention porte sur des méthodes nouvelles de production d’hybrides interspécifiques entre  C. annuum et C. Pubescenset et leur descendance. De plus, la présente invention produit les plants de poivron hybrides et leurs parties y compris leurs fruits, tissus et semences, résultant d’un croisement entre C. annuum et C. pubescens qui contient du matériau génétique nucléaire de C. annuum et C. pubescens. Les plants de poivron hybrides de l’invention peuvent présenter une variété de traits y compris la résistance aux géminivirus, aux tobamovirus et aux dommages dus à Xanthomonas.

Pays où les brevets ont été délivrés :  Corée, États-Unis; numéro de publication (US2010/0058494 A1) (US 8802939)

Pays où les brevets sont en instance :  Europe

COMPOSITIONS ET MÉTHODES D’ANALYSE DES MARQUEURS ÉTROITEMENT LIÉS AU LOCUS DE RÉSISTANCE BS2 DU POIVRON

Taux de redevance de la licence :  3 %

Résumé:  L’invention porte sur les compositions et méthodes d’analyse génotypique de variétés de poivrons en vue de détecter la présence d’un polymorphisme au locus Bs2_5859 génétiquement lié à Bs2, conférant une résistance à la flétrissure bactérienne causée par Xanthomonas campestris. Sont également incluses des méthodes de production de plants affichant une résistance par médiation de Bs2, ainsi que leurs fruits et semences.

Pays où les brevets ont été délivrés :  États-Unis (US 9000275)

PLANTS DE CAPSICUM RÉSISTANTS AU PMMOV

Taux de redevance de la licence :  3 %

Résumé:  La présente invention porte sur un plant de genre Capsicum, exhibant une résistance au virus de la marbrure bénigne du poivron (PMMoV) pathotype 1.2.3 due à la présence de l’allèle résistant L4 dans le génome dudit plant, où l’information génétique responsable du phénotype SNFD est absente ou réprimée dans le génome dudit plant au moins dans une mesure telle que le phénotype SNFD n’est pas exprimé. La présente invention porte également sur une méthode de production d’un plant du genre Capsicum exhibant une résistance au pathotype PMMoV 1.2.3, comprenant les étapes suivantes : a) production d’un plant hôte du genre Capsicum vulnérable au pathotype PMMoV 1.2.3 ou à une partie de celui-ci, et b) introduction dans le génome dudit plant hôte ou d’une partie de celui-ci ou d’un plant de descendance de celui-ci d’une région génomique comportant un allèle de résistance L4 tronqué, ledit allèle comportant de l’information génétique capable d’être exprimée dans ledit plant, une partie de celui-ci ou un plant de descendance, conférant ainsi audit plant, partie de plant ou plant de descendance une résistance au PMMoV pathotype 1.2.3, et où l’information génétique qui confère le phénotype SNFD est absente dudit allèle au moins dans une mesure telle que le phénotype SNFD n’est pas exprimé.

Pays où les brevets ont été délivrés :  Australie, Chine, Europe, Israël, Italie, Corée, Mexique, Maroc, Pays-Bas, Nouvelle-Zélande, Espagne et États-Unis; numéro de publication (EP 1804571) (US 8158852)

Pays où les brevets sont en instance : Canada et Japon

Tomates

MÉTHODES DE COUPLAGE DES ALLÈLES DE RÉSISTANCE DANS LA TOMATE

Taux de redevance de la licence :  3 %

Résumé:   Un plant de Lycopersicon esculentum renfermant dans son génome au moins un allèle de résistance au virus TYLCV et au moins un allèle de résistance au nématode à galles, caractérisé par le fait que les allèles de résistance sont présents en phase de couplage à différents loci sur un chromosome et par le fait que le plant est très résistant au TYLCV et à au moins une espèce de nématode à galles sélectionnée parmi le groupe suivant : Meloidgyne arenaria, Meloidogyne incognita et Meloidogyne javanica

Pays où les brevets ont été délivrés :  Australie, Maroc, Mexique, États-Unis; numéro de publication (2005/079342) US 7,615,689, US 8,785,720

Pays où les brevets sont en instance :  Europe

MÉTHODES ET COMPOSITIONS POUR LA PRODUCTION DE PLANTS À BRIX ÉLEVÉ

Taux de redevance de la licence :  5 %

Résumé :  L’invention produit des compositions et des méthodes associées à la séparation du Brix élevé et des traits agronomiques indésirables mais liés dans la descendance avec introgressions suivant un croisement entre  Lycopersicon esculentum et Lycopersicon hirsutum. L’invention produit également des plants, parties de plant et semences renfermant ledit Brix élevé, mais ne renfermant pas les allèles spécifiant les traits agronomiques indésirables qui sont génétiquement liés au trait Brix élevé.

Pays où les brevets ont été délivrés :  Mexique, États-Unis (US 9,024,140)

Pays où les brevets sont en instance :  Canada, Europe et États-Unis; numéro de publication (WO 2011/026116)

PLANTS DE TOMATE PRÉSENTANT UN DEGRÉ DE RÉSISTANCE PLUS ÉLEVÉ AU BOTRYTIS

Taux de redevance de la licence :  3 %

Résumé :  La présente invention porte sur une méthode de détection d’un locus à caractère quantitatif (QTL) associé à la résistance au  Botrytis cinerea chez la tomate; la présente invention comprend les étapes du croisement d’un plant de tomate donneur résistant au Botrytis avec un plant de tomate hôte non résistant ou vulnérable au Botrytis, la mise en contact d’un ou de plusieurs plants de descendance avec une quantité infectieuse de Botrytis, la détermination quantitative de l’incidence de la maladie et/ou du taux de croissance des lésions dans ledit ou lesdits plants de descendance, l’établissement d’une carte génétique liant l’incidence observée de la maladie et/ou du taux de croissance des lésions à la présence de marqueurs chromosomiques dudit plant de tomate donneur dans ledit ou lesdits plants de descendance et attribuant à un QTL les marqueurs contigus sur ladite carte qui sont liés à une réduction de l’incidence de la maladie et/ou du taux de croissance des lésions.

Pays où les brevets ont été délivrés :  Australie, Chine, Israël, Japon, Corée, Maroc, Mexique, Russie et États-Unis; numéro de publication (WO 2006/46861) US 7968773, US 8575451

Pays où les brevets sont en instance :  Canada

 

VIRUS DÉSIGNÉ SOUS LE NOM VIRUS MARCHITEZ DE LA TOMATE

Taux de redevance de la licence :  3 %

Résumé :

WO2006085749 : L’invention relève du domaine de la virologie. L’invention produit un virus végétal isolé (ToTV) nommé virus Torrado de la tomate (ToTV) et ses composants. L’invention porte également sur des méthodes de production d’un plant résistant au ToTV comprenant les étapes de l’identification d’un plant donneur résistant au ToTV, du croisement dudit plant donneur résistant au ToTV avec un plant hôte et de la sélection d’un plant de descendance résistant.

WO2008150158: L’invention relève du domaine de la virologie. L’invention produit un virus végétal isolé nommé virus Marchitez de la tomate (ToMarV) et ses composants. L’invention porte également sur des méthodes de production d’un plant résistant au ToMarV comprenant les étapes de l’identification d’un plant donneur résistant au ToMarV, du croisement dudit plant donneur résistant au ToMarV avec un plant hôte et de la sélection d’un plant de descendance résistant

Pays où les brevets ont été délivrés :  Australie, Europe, Inde, Israël, Mexique, Maroc, Afrique du Sud et États-Unis; numéro de publication (WO2006085749) WO2008150158)

 

PLANTS DE TOMATE PRÉSENTANT UN DEGRÉ DE RÉSISTANCE PLUS ÉLEVÉ AU BOTRYTIS

Taux de redevance de la licence :  3 %

Résumé :  La présente invention porte sur une méthode de détection d’un locus à caractère quantitatif (QTL) associé à la résistance au  Botrytis cinerea chez la tomate; la présente invention comprend les étapes du croisement d’un plant de tomate donneur résistant au Botrytisavec un plant de tomate hôte non résistant ou vulnérable au Botrytis, la mise en contact d’un ou de plusieurs plants de descendance avec une quantité infectieuse de Botrytis, la détermination quantitative de l’incidence de la maladie et/ou du taux de croissance des lésions dans ledit ou lesdits plants de descendance, l’établissement d’une carte génétique liant l’incidence observée de la maladie et/ou du taux de croissance des lésions à la présence de marqueurs chromosomiques dudit plant de tomate donneur dans ledit ou lesdits plants de descendance et l’attribution à un QTL des marqueurs contigus sur ladite carte qui sont liés à une réduction de l’incidence de la maladie et/ou du taux de croissance des lésions.

Pays où les brevets ont été délivrés :  Australie, Israël, Japon, Corée, Mexique, Pays-Bas, Russie, Afrique du Sud et États-Unis; numéro de publication (WO 2007/7123407) US 8093455

Pays où les brevets sont en instance :  Canada et Europe

PLANTS RÉSISTANTS AU TOTV

Taux de redevance de la licence :  5 %

Résumé :  La présente invention porte sur un plant de tomate comportant dans son génome au moins un allèle d’un gène qui confère une résistance au virus Torrado de la tomate (ToTV), ledit virus ayant été déposé auprès du Deutsche Sammlung von Mikroorganismen und Zellkulturen GmbH le 24 novembre 2004 sous le numéro de référence ToTV-EOl (DSM 16999).

Pays où les brevets ont été délivrés :  Australie, Israël, Mexique, Pays-Bas et États-Unis; numéro de publication (WO 2007/139386) US 8946506

Pays où les brevets sont en instance :  Europe et Espagne

 

ÉLÉMENTS GÉNÉTIQUES PARTHÉNOCARPIQUES DÉRIVÉS DE S. HABROCHAITES

Taux de redevance de la licence :  3 %

Résumé :  La présente invention porte sur une méthode de production d’un plant de tomate parthénocarpique, et optionnellement mâle stérile, comprenant une introgression dans ledit plant d’une région génétique du chromosome 4, 5 et/ou 12 de S. habrochaites LYC4/78, un échantillon de semences représentatif du plant ayant été déposé le 13 novembre 2007 auprès de NCIMB sous le numéro d’accession 41517, où la région génétique du chromosome 4 de  S. habrochaites LYC4/78 compte au moins un marqueur sélectionné parmi les marqueurs CD59, RFLP CT229 et COS T1068, et où la région génétique du chromosome 5 de S. habrochaites LYC4/78 compte au moins un marqueur sélectionné parmi les marqueurs COS T1181, RFLP TG441 et/ou RFLP CD31(A).

Pays où les brevets ont été délivrés :  Australie, Chine, Israël, Maroc, Pays-Bas et États-Unis; numéro de publication (WO 2008/143504)

Pays où les brevets sont en instance : Europe et Mexique

 

NOUVEAUX PLANTS DE TOMATE (TOMATE SPI2 ROUGE)

Taux de redevance de la licence :  3 %

Résumé :  La présente invention porte sur une méthode de production de plants de S. Lycopersicumayant présentant un indice sympodial moyen de 2 et produisant des fruits de couleur rouge renfermant un croisement d’un plant de S. lycopersicum capable de produire des fruits rouges avec un plant de Solanum spp. présentant un indice sympodial moyen de 2, la récolte des semences résultant du croisement, la régénération des semences en plants, la production d’une ou de plusieurs générations de rétrocroisement, l’autofécondation des plants rétrocroisés, la culture de plants au moyen des semences autofécondées, l’identification et la sélection des plants présentant un indice sympodial moyen de 2 et la production de fruits rouges.

Pays où les brevets ont été délivrés :  Maroc; numéro de publication (WO 2010/147467)

Pays où les brevets sont en instance :  Canada, Europe, Israël, Mexique et États-Unis

ALLÈLE MUTANT DE LA TOMATE

Taux de redevance de la licence :  5 %

Résumé :  Cette invention porte sur un plant, une semence, une variété et un hybride de tomate. Plus précisément, l’invention porte sur un plant de tomate présentant un allèle mutant « tout chair » dont le fruit comporte une cavité pleine sans gel ni liquide. L’invention porte également sur le croisement d’autogames, de variétés et d’hybrides contenant l’allèle tout chair afin de produire de nouveaux types et de nouvelles variétés de plants de tomate.

Pays où les brevets ont été délivrés :  États-Unis; US 7112727

GÈNES PARTHÉNOCARPIQUES DE LA TOMATE

Taux de redevance de la licence :  3 %

Résumé :  La présente invention porte sur des plants de Solanum tycopersicum porteurs d’un ou de plusieurs des gènes parthénocarpiques pat-6pat-7pat-8 et pat-9 . Les plants portent préférablement une paire de gènes pat-6 et pat-7 une paire de gènes pat-8et pat-9 , au moins un des deux gènes de la paire étant homozygote et préférablement les deux gènes du plant étant homozygotes. Ces plants ont la faculté de produire des tomates sans graines. L’invention porte également sur des méthodes de production de plants porteurs d’un ou de plusieurs gènes parthénocarpiques pat-6pat-7pat-8 et pat-9 utilisant une élaboration de variétés fondée sur les marqueurs.

Pays où les brevets ont été délivrés :  Australie, Europe, Israël, Mexique, Maroc et États-Unis; numéro de publication (WO2009/005343)

Pays où les brevets sont en instance :  Canada

TOMATES SANS GRAINES ET MÉTHODES DE PRODUCTION D’UNE TOMATE HYBRIDE SANS GRAINES

Taux de redevance de la licence :  3 %

Résumé :  La présente demande porte sur une méthode de production de tomates sans graines, d’un plant de tomate portant ou capable de porter lesdites tomates sans graines, ou du matériau de culture, par exemple une semence, pour ledit plant de tomate, comprenant : (a) la production d’un premier plant de tomate homozygote récessif en ce qui concerne les propriétés parthénocarpiques (pk,pk) et la stérilité fonctionnelle (fs,fs); (b) la production d’un second plant de tomate homozygote récessif en ce qui concerne les propriétés parthénocarpiques (pk,pk) et la stérilité fonctionnelle (fs,fs); (c) le croisement du premier et du second plants en vue de produire un matériau de culture, par exemple une semence, homozygote récessif en ce qui concerne les propriétés parthénocarpiques (pk,pk) et la stérilité fonctionnelle (fs,fs); (d) facultativement, la culture du matériau de culture en vue d’obtenir un plant capable de porter des tomates sans graines; (e) facultativement, la culture dudit plant jusqu’à ce qu’il produise des tomates sans graines et la récolte des tomates sans graines ainsi obtenues. L’étape (c) est réalisée en coupant et en grattant le tube pollinique fermé par le phénotype de stérilité fonctionnelle. Le plant de tomate obtenu est préférablement un hybride. L’invention porte également sur le matériau de culture des tomates, par exemple une semence, des plants de tomate ainsi qu’une tomate sans graines, pouvant être obtenu au moyen de la méthode susmentionnée, ainsi que sur un produit de tomate transformé obtenu à partir des tomates sans graines. Enfin, l’invention porte sur les lignées génitrices et sur une méthode d’obtention de ces lignées génitrices.

Pays où les brevets ont été délivrés :  Pays-Bas; numéro de publication (WO 1998/024301)

 

TOMATES SANS GRAINES

Taux de redevance de la licence :  3 %

Résumé :

L’invention porte sur une méthode de production d’une tomate sans graines, d’un plant porteur ou capable de porter des tomates sans graines ou d’un matériau de culture dudit plant de tomate, par exemple une semence, comprenant les étapes suivantes :

(a) la production d’un premier plant de tomate renfermant le complexe pkfs;

(b) la production d’un second plant de tomate renfermant le complexe pkfs;

(c) le croisement du premier et du second plants en vue de produire un matériau de culture, par exemple une semence, contenant le complexe pkfs;

(d) facultativement, la culture du matériau de culture ainsi obtenu en vue d’obtenir un plant capable de porter des tomates sans graines;

(e) facultativement, la culture dudit plant jusqu’à ce qu’il produise des tomates sans graines et la récolte des tomates sans graines ainsi obtenues.

L’invention porte également sur un plant hybride capable de porter des tomates sans graines, obtenu au moyen de ladite méthode, pour ensemencer ou cultiver le matériau dudit plant de tomate hybride, en vue d’obtenir une tomate sans graines dudit plant de tomate hybride. De plus, l’invention porte sur les produits transformés, en particulier les produits alimentaires transformés, obtenus de la tomate sans graines, à l’aide de ladite tomate ou contenant ladite tomate.

Pays où les brevets ont été délivrés :  Maroc

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